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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDASCO
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S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S
SEDASCO (Societe Anonyme)

Numéro de dépôt :
1344014
Date de dépôt :
24/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/2006
S de SEDASCO

Présentation de la marque S

Déposée le 24 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SEDASCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDASCO domicilié(e) 42440 NOIRETABLE (dossier no 2058879) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) (dossier no 2058879) - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S est expirée depuis le 24 février 2006.

SEDASCO a également déposé les autres marques suivantes : ASCCO , ASCINOX , VARIATIONS S DE SEDASCO , GRAND DUC , COUPOR , TETE A TETE , TAVERN , SEDUCA , S GOURMET DE SEDASCO , ANNEES FOLLES


SEDASCO (Societe Anonyme) - 42440 NOIRETABLE (dossier no 2058879) - France


CABINET LAURENT ET CHARRAS - (dossier no 2058879) - France


Renouvellement sans limitation le 30 novembre 1995 n°2058879 - Publication au BOPI 1995-11-30

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32

Inscription le 2 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237857 - Publication au BOPI 1997-06-02

Inscription le 27 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°237779 - Publication au BOPI 1997-05-27

Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches, rasoirs.